Aurore Bouguerra

De: Aurore BOUGUERRA
vice-présidente au tribunal judiciaire de Saint-Nazaire
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal judiciaire de Nîmes
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal judiciaire de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nîmes"
JORFTEXT000052045132(source JORF)
nomination
05 Août 202505/08/2025
De: Aurore BOUGUERRA
magistrate du premier grade
Objet:
vice-présidente au tribunal judiciaire de Saint-Nazaire
Groupe:
Tribunal judiciaire de Saint-Nazaire
date_debut="2024-03-31"
conge_parental
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Nazaire"
JORFTEXT000049247323(source JORF)
nomination
08 Mars 202408/03/2024
De: Aurore BOUGUERRA
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Saint-Nazaire
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal judiciaire de Saint-Nazaire
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Nazaire"
JORFTEXT000045582904(source JORF)
nomination
15 Avril 202215/04/2022
De: Aurore BOUGUERRA
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2022-06-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000044547906(source JORF)
disponibilité
23 Décembre 202123/12/2021
De: Aurore Bouguerra
adjointe au chef du bureau des applications informatiques pénales, magistrats
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044289699(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 202105/11/2021
De: Aurore Bouguerra
adjointe au chef du bureau des applications informatiques pénales, magistrats
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000044082846(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202122/09/2021
De: Bouguerra (Aurore)
substitute à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement du 30 août 2021 (magistrature)
Inscrits : 647
JORFTEXT000043990984(source JORF)
inscription
31 Août 202131/08/2021
De: Aurore Bouguerra
adjointe au chef du bureau des applications informatiques pénales, magistrats
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043764052(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 202107/07/2021
De: Aurore Bouguerra
adjointe au chef du bureau des applications informatiques pénales, magistrats
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000043216549(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 202105/03/2021
De: Aurore BOUGUERRA
magistrate du second grade
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2021-01-04"
conge_parental
JORFTEXT000042677782(source JORF)
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Aurore BOUGUERRA
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Rennes
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Nantes
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000033724762(source JORF)
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: BOUGUERRA (Aurore)
Objet:
au titre de l'année 2009, aux concours externe d'admission au cycle de formation des élèves directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Concours externe
La rentrée à l'EHESP est fixée au
4 janvier 2010
Liste des candidats admis
JORFTEXT000021626078(source JORF)
admission
06 Janvier 201006/01/2010